Mentions légales

Henneke Formbau GmbH

Am Mühlengraben 4
58849 Herscheid
Allemagne

Téléphone : 02391 602470

E-mail : service@henneke.com

Gérant : Frank Henneke

Registre du commerce : Tribunal d’instance d’Iserlohn, HRB 3019

Numéro d’identification à la TVA : DE 161555478

Objet de l’entreprise : fabrication de meubles de salle de bains

Responsable conformément à l’article 18 du MStV : Frank Henneke, Auf dem Hirtenböhl 1, 58840 Plettenberg

Nous ne sommes ni tenus ni disposés à participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs.

Autorité compétente pour les services de médias audiovisuels : Landesanstalt für Medien NRW, Zollhof 2, 40221 Düsseldorf

Conformément aux dispositions légales, notre entreprise est exclue du champ d’application des exigences en matière d’accessibilité et n’est donc pas tenue d’établir ni de fournir une déclaration d’accessibilité.

Coordonnées bancaires:
Vereinigte Sparkasse im Märkischen Kreis

IBAN DE 62458510200071111157

SWIFT WELADED1PLB

Clause de non-responsabilité

1. Contenu de l’offre en ligne
L’auteur ne donne aucune garantie quant à l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Les recours en responsabilité contre l’auteur concernant des dommages de nature matérielle ou immatérielle causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations présentées, ou par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes, sont en principe exclus, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave prouvée de la part de l’auteur.
Toutes les offres sont sans engagement et non contraignantes. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter, supprimer certaines parties des pages ou l’ensemble de l’offre sans annonce préalable, ou d’en suspendre temporairement ou définitivement la publication.

2. Références et liens
En cas de références directes ou indirectes à des sites Internet externes (« hyperliens ») qui ne relèvent pas du domaine de responsabilité de l’auteur, une obligation de responsabilité ne pourrait entrer en vigueur que dans le cas où l’auteur aurait connaissance des contenus et où il lui serait techniquement possible et raisonnablement exigible d’empêcher leur utilisation en cas de contenus illicites.
L’auteur déclare expressément qu’au moment de la création des liens, aucun contenu illégal n’était identifiable sur les pages liées. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou la paternité des pages liées ou associées. C’est pourquoi il se distancie expressément par la présente de tous les contenus de toutes les pages liées ou associées qui auraient été modifiés après la création des liens. Cette déclaration s’applique à tous les liens et références placés dans sa propre offre Internet ainsi qu’aux contributions de tiers dans les livres d’or, forums de discussion, répertoires de liens, listes de diffusion et toutes autres formes de bases de données mises en place par l’auteur et dont le contenu peut faire l’objet d’un accès en écriture externe. Seul le fournisseur de la page à laquelle il est renvoyé est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et, en particulier, des dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de telles informations présentées ; la personne qui renvoie simplement à la publication concernée au moyen de liens n’en est pas responsable.

3. Droit d’auteur et droit des marques
L’auteur s’efforce, dans toutes ses publications, de respecter les droits d’auteur des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu’il a lui-même créés, ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits.
Toutes les marques et marques déposées mentionnées dans l’offre Internet et, le cas échéant, protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires respectifs enregistrés. La simple mention d’une marque ne permet pas de conclure que celle-ci n’est pas protégée par les droits de tiers !
Le droit d’auteur sur les objets publiés et créés par l’auteur lui-même demeure exclusivement la propriété de l’auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de ces graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l’accord exprès de l’auteur.

4. Validité juridique de cette clause de non-responsabilité
Cette clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie de l’offre Internet à partir de laquelle il a été renvoyé à cette page. Si certaines parties ou formulations individuelles de ce texte ne correspondent pas, ne correspondent plus ou ne correspondent pas entièrement à la législation en vigueur, le contenu et la validité des autres parties du document n’en sont pas affectés.

Conception, concept & réalisation:

dk communications GmbH & Co. KG
Holzener Weg 8
59759 Arnsberg